Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SURF CART
Numéro de dépôt :
1128192
Date de dépôt :
12/03/1980
Lieu de dépôt :
Trib. Beziers
Présentation de la marque SURF CART
Déposée le 12 mars 1980 par monsieur Guy PLANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. Beziers), la marque française « SURF CART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SURF CART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1128192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SURF CART est expirée depuis le 12 mars 1990.
Guy PLANES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-041